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Marques déposées par l'association loi 1901 pour l'Accompagnement et le Maintien à Domicile -APAMAD
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RIVAGE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RIVAGE
Association pour l'Accompagnement et le Maintien à Domicile -APAMAD

Numéro de dépôt :
4572477
Date de dépôt :
01/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2029
RIVAGE de pour l\'Accompagnement et le Maintien à Domicile -APAMAD

Présentation de la marque RIVAGE

Déposée par voie électronique le 1 août 2019 par l'association loi 1901 pour l'Accompagnement et le Maintien à Domicile -APAMAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RIVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-34 du 23 août 2019.

Le déposant est l'association loi 1901 pour l'Accompagnement et le Maintien à Domicile -APAMAD domicilié(e) 75 Allée Gluck - 68060 - Mulhouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association pour l'Accompagnement et le Maintien à Domicile, Madame Julie LICHTLE domicilié(e) 75 Allée Gluck - 68060 - Mulhouse - France.

La marque RIVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4572477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVAGE arrivera à expiration en date du 1 août 2029.

pour l'Accompagnement et le Maintien à Domicile -APAMAD a également déposé les autres marques suivantes : FANAL , e-Nutriv


Association pour l'Accompagnement et le Maintien à Domicile -APAMAD - 75 Allée Gluck - 68060 - Mulhouse - France


Association pour l'Accompagnement et le Maintien à Domicile, Madame Julie LICHTLE - 75 Allée Gluck - 68060 - Mulhouse - France


Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services d'agences matrimoniales ; célébration de cérémonies religieuses ; établissement d'horoscopes ; services de pompes funèbres ; services de crémation ; services d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de conseillers en matière de sécurité physique ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; services d'agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; location de noms de domaine sur Internet ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.